Marque expirée - Marque en non vigueur

ATRACONFORT
Yannick DEBARD

Numéro de dépôt :
3535981
Date de dépôt :
07/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2017
ATRACONFORT de Yannick DEBARD

Présentation de la marque ATRACONFORT

Déposée le 7 novembre 2007 par Yannick DEBARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATRACONFORT »

Le déposant est Yannick DEBARD domicilié(e) 33 Place du Breuil,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yannick DEBARD domicilié(e) 33 Place du Breuil,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATRACONFORT est expirée depuis le 7 novembre 2017.

Yannick DEBARD a également déposé les autres marques suivantes : ATRACONFORT L'expert du chauffage bois , Atraconfort L'expert du chauffage bois, granulés et gaz


Yannick DEBARD - 33 Place du Breuil,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France


Yannick DEBARD - 33 Place du Breuil,43000 LE PUY EN VELAY - 43000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; Cheminées métalliques ; conduits de fumée métalliques, poêles fontes, poêles aciers ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; cuisinières ; Barbecues, capteurs solaires, chaudières à bouilleur, appareils de climatisation, four à bois, foyers à bois, foyers à gaz, foyers à l'éthanol, poêles à bois, poêles à pellet, pompes à chaleur, appareils de géothermie, appareils de ventilation ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bois façonnés ; cheminées non métalliques ; conduits de fumée non métalliques.